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Réunions du Conseil Municipal

Dernière mise à jour : 19/09/2020

Demandes d'archives

Pour toutes demandes d'archives des procès verbaux et informations complémentaires,  contactez la mairie au 02 97 33 42 24.

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Prochain conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 31 mars 2022 - 19h30 - CENTRE CULTUREL ARTIMON

Ordre du jour :

  1. Compte de gestion 2021
  2. Compte administratif 2021
  3. Affectation du résultat
  4. Budget primitif 2022
  5. Taux d’imposition 2022
  6. Subventions aux associations
  7. Subvention au CCAS
  8. Etat de la dette, stratégie d’endettement et délégation du Conseil municipal au Maire
  9. Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école DIWAN de Riantec et des classes ULIS des école Saint-Félix et Notre-Dame du Vœu à Hennebont
  10. Convention de partenariat – inventaire du patrimoine culturel des ports.
  11. Renouvellement de la convention pluriannuelle d’objectifs avec le comité des fêtes pour l’organisation de la fête des langoustines
  12. Transfert de la compétence à caractère optionnel « Infrastructures de charge pour les véhicules électriques et hybrides » à Morbihan Energies
  13. Attribution d’un fonds de concours à Morbihan Energies – Installation et maintenance d’une infrastructure de recharge de véhicules électriques
  14. Augmentation du capital de la SPL Bois Energie Renouvelable
  15. Imputation en investissement de l’achat de panneaux de signalisation pour un montant unitaire inférieur à 500€.

Questions orales

Décisions du Maire

Informations diverses

Publication des comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

L’article R 2121-11 du CGCT relatif aux modalités de publication a été modifié par la loi NOTRe. Désormais, le compte rendu de la séance est affiché, par extraits, à la porte de la mairie et est mis en ligne sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe.

► Décret n° 2016-146 du 11 février 2016 relatif aux modalités de publication et de transmission, par voie écrite et par voie électronique, des actes des collectivités territoriales et des établissements publics de coopération intercommunale - JO n° 0036 du 12 février 2016 

Le compte rendu retrace les décisions prises par le conseil municipal sur les affaires inscrites à l'ordre du jour, sans détailler les débats.