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Conseil municipal

Dernière mise à jour : 06/06/2023

Comptes rendus des conseils municipaux

Demandes d'archives

Pour toutes demandes d'archives des procès verbaux et informations complémentaires,  contactez la mairie au 02 97 33 42 24.

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Publication des actes administratifs du Conseil Municipal

Suite à la réforme des actes adminstratifs des communes, entrée en vigueur à la date du 1er juillet 2022, vous pouvez accéder à la liste des délibérations examinées par le dernier Conseil Municipal, aux compte-rendus et au Procès Verbal.

 

Liste des délibérations examinées

Liste des délibérations examinées lors du Conseil municipal du 05 décembre 2024 à 19h15

Ordre du jour :

  1. Installation d’un nouveau conseiller municipal
  2. Modification des commissions
  3. Décision modificative n°2
  4. Engagement des dépenses d’investissement avant le vote 2025
  5. Adoption de la gratuité pour l’occupation du domaine public par les associations
  6. Tarifs 2025
  7. Admission en non-valeur
  8. Marché de restauration scolaire  : choix du prestataire
  9. Adoption du principe de végétalisation des cours des écoles publiques
  10. Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE) pour le cadre d’emploi des agents de police municipale
  11. Convention générale d’utilisation des missions facultatives du Centre de Gestion du Morbihan
  12. Protection sociale complémentaire des agents dans le domaine de la santé : signature d’une convention avec le Centre de Gestion du Morbihan pour adhérer au contrat collectif et participation de la commune.
  13. Convention territoriale globale – avenant n°1 et n°2
  14. Approbation du règlement de service relatif à la production, au transport et à la distribution de chaleur issue de l’installation de la chaufferie collective de Locmiquélic
  15. Déplacement et rénovation de la borne -marché située Place des Langoustines
  16. Convention pluriannuelle de financement de l’association « les restaurants du cœur »
  17. Convention de partenariat avec l’Université de Bretagne Sud
  18. Convention de mise à disposition de terrains privés à la commune pour la gestion d’une station d’espèce protégée : l’Asphodèle d’Arrondeau
  19. Convention d’occupation temporaire d’usage agricole portant sur le domaine public du conservatoire du littoral
  20. Risque d’érosion et de recul du trait de côte
  21. Rapport d’activité de Lorient Agglomération 2023

Décisions du Maire

Questions orales

Informations diverses

 

 

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