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Conseil municipal

Dernière mise à jour : 06/06/2023

Comptes rendus des conseils municipaux

Demandes d'archives

Pour toutes demandes d'archives des procès verbaux et informations complémentaires,  contactez la mairie au 02 97 33 42 24.

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Publication des actes administratifs du Conseil Municipal

Suite à la réforme des actes adminstratifs des communes, entrée en vigueur à la date du 1er juillet 2022, vous pouvez accéder à la liste des délibérations examinées par le dernier Conseil Municipal, aux compte-rendus et au Procès Verbal.

 

Liste des délibérations examinées

Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du 28 mars 2024 à 19h15

Ordre du jour :

  1. Compte de gestion 2023
  2. Compte administratif 2023
  3. Affectation du résultat
  4. Budget primitif 2024
  5. Taux d’imposition 2024
  6. Subventions aux associations
  7. Subvention au CCAS
  8. Approbation de l’avant-projet définitif de la Grande Rue
  9. Convention constitutive de groupement de commande pour les travaux de la Grande Rue
  10. Autorisation de programme et crédits de paiement pour les travaux d’aménagement de la Grande Rue
  11. Imputation en investissement de l’achat de panneaux de signalisation pour un montant unitaire inférieur à 500€
  12. Programme d’entretien du patrimoine bâti 2024 : approbation du projet
  13. Modification du dispositif « Argent de poche »
  14. Allocation de fournitures scolaires pour les écoles publiques
  15. Soutien au financement des activités scolaires
  16. Participation de la commune aux dépenses des école privées
  17. Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement de l’école DIWAN et de l’école privée Notre-Dame du Vœu à Hennebont
  18. Subvention exceptionnelle pour les 90 ans de la fête des langoustines
  19. Acquisition des parcelles BI 558, BI 560, BI 563 et BI 564 situées lieudit Parc er Guer et Parc er Megent
  20. Plan partenarial de gestion de la demande locative sociale et d’information au demandeur – avis du Conseil municipal
  21. Charte d’entretien des espaces des collectivités
  22. Renouvellement de la convention relative à la gestion et au financement de l’espace ressources emploi formation
  23. Définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables sur le territoire
  24. Transfert de compétence à Lorient Agglomération en matière culturelle
  25. Effacement de réseau électrique et installation d’un fourreau pour liaison Télécom rue Paul Bert : convention de financement et de réalisation avec Morbihan Energie

Questions orales

Décisions du Maire

Informations diverses

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