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Conseil municipal le 24 septembre 2020

Le Conseil municipal se tiendra le jeudi 24 septembre 2020 à 19H30 à l'ARTIMON, dans le respect des consignes sanitaires.

Ordre du jour : 

  1. Règlement intérieur du Conseil municipal
  2. Droit de formation des élus
  3. Personnel : modification du régime des astreintes
  4. Personnel : détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
  5. Avenant à la convention cadre d’accès aux services facultatifs proposés par le Centre de gestion
  6. Décision modificative n°1
  7. Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs avec le comité des fêtes pour l’organisation de la fête des Langoustines
  8. Renfort de gendarmerie 2020 : convention relative à la mise à disposition d’hébergements pour les renforts d’effectifs de la gendarmerie
  9. Acquisition de la parcelle n° BL 354 des consorts Kergueris située rue Emile Zola
  10. Régularisation de l’emprise du domaine public sur les parcelles ZB 239p et ZB 240 au lieu-dit Sterbouest
  11. Projet d’extension du restaurant scolaire de l’école Sainte-Anne : demande de garantie d’emprunt par l’Association d’Education Populaire
  12. Convention de collaboration dans le cadre de la Maison Sport Santé
  13. Prolongation de la convention de partenariat pour le développement de la politique éducative enfance-jeunesse sur les communes de Gâvres, Port-Louis et Locmiquélic
  14. Avenant à la convention de plateforme de service : adhésion à la plateforme commune EXCHANGE
  15. Avenant n°1 à la convention socle commune topographique
  16. Désignation des membres de la commission communale et de la commission intercommunale des impôts directs
  17. Désignation d’un nouveau représentant à l’assemblée générale d’AUDELOR
  18. Approbation de la constitution d’un Groupement d’Intérêt Economique (GIE) « SUP-PORTS 56 »
  19. Prise en charge des frais de déplacement pour le salon des Maires et des Collectivités Locales
  20. Proposition de membres titulaires et suppléants pour la commission de contrôle des listes électorales

Questions orales

Décisions du Maire

Informations diverses

 

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